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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS PROVENCE
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TRANS PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS PROVENCE
TRANS PROVENCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3115183
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2021
TRANS PROVENCE de TRANS PROVENCE

Présentation de la marque TRANS PROVENCE

Déposée le 30 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANS PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS PROVENCE domicilié(e) 37 rue d'Athènes - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 163 616 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANS PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115183.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANS PROVENCE est expirée depuis le 30 juillet 2021.

TRANS PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TRANS-PROVENCE , Trans-Provence , TRANS PISTES , Interlignes environnement des transports , TRANS PROVENCE LES RESEAUX CONNEX


TRANS PROVENCE, Société à Responsabilité Limitée - 37 rue d'Athènes - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 572163616


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 4, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2011 n°2476845 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Véhicules de transport terrestre Transport de personnes ou de marchandises.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.